Article 1 – Dénomination
Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association dénommée « Les Amis du Musée du Théâtre Forain » (A.M.T.F.), régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Article 2 – Durée et siège social
La durée de l’association est illimitée.
Son siège social est fixé au Musée du Théâtre Forain, Quartier du Paradis, 45410 ARTENAY.
Article 3 – Objets de l’association
L’association se donne pour objet de soutenir et promouvoir les actions du Musée du Théâtre Forain d’Artenay, et d’accompagner l’équipe dirigeante du musée dans ses missions de développement et d’animation. Soit :
La durée de l’association est illimitée.
Son siège social est fixé au Musée du Théâtre Forain, Quartier du Paradis, 45410 ARTENAY.
Article 3 – Objets de l’association
L’association se donne pour objet de soutenir et promouvoir les actions du Musée du Théâtre Forain d’Artenay, et d’accompagner l’équipe dirigeante du musée dans ses missions de développement et d’animation. Soit :
- sur le plan technique et logistique :
Selon la demande et les besoins du musée, en participant à la mise en place des expositions, en apportant une aide lors des manifestations à caractère exceptionnel organisées par le musée ;
- sur le plan relationnel :
En favorisant ou en contribuant à la démarche de promotion et de développement du musée auprès des différents acteurs politiques, économiques et culturels… ;
- sur le plan scientifique :
En aidant à l’inventaire des collections, en communiquant des informations, documents ou témoignages, en participant à la rédaction de publications.
Enfin, selon ses ressources, l’association pourra apporter une participation financière et contribuer ainsi à l’enrichissement et à la restauration des collections du musée, à l’édition d’ouvrages ou périodiques, à la communication, à l’achat de matériel et d’équipements muséographiques.
Enfin, selon ses ressources, l’association pourra apporter une participation financière et contribuer ainsi à l’enrichissement et à la restauration des collections du musée, à l’édition d’ouvrages ou périodiques, à la communication, à l’achat de matériel et d’équipements muséographiques.
Article 4 – Composition de l’association
L’association se compose de membres adhérents, de membres de droit et de membres d’honneur.
Est membre adhérent, toute personne de plus de 18 ans, ayant réglé une cotisation annuelle dont le montant est fixé par l’assemblée générale.
Sont membres de droit, le maire d’Artenay (ou son représentant), et le conservateur du Musée du Théâtre Forain. Le Conseil d’administration pourra nommer d’autres membres de droit. Les membres de droit sont exonérés de cotisation.
Est membre d’honneur, toute personne ayant rendu des services signalés à l’association ou aux associations préexistantes. Ce titre est décerné par le Conseil d’administration. Les membres d’honneur sont exonérés de cotisation.
Article 5 – Radiation
La qualité de membre de l’association se perd par démission ou décès. La radiation peut être prononcée par le Conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave ; l’intéressé ayant été invité, par lettre recommandée, à se présenter devant le bureau pour exercer son droit de défense et fournir des explications.
Article 6 – Ressources
Les ressources de l’association comprennent :
- les cotisations des adhérents,
- les subventions de divers organismes publics ou privés,
- les bénéfices provenant de manifestations organisées par l’association,
- les dons manuels.
Les dépenses sont ordonnancées par le Président. Il est tenu au jour le jour une comptabilité par recettes et dépenses.
Article 7 – Conseil d’administration et bureau
L’association est dirigée par un Conseil d’administration, composé de sept à vingt membres élus par l’assemblée générale pour une durée de deux ans, renouvelables par moitié tous les ans. Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé de :
- un président,
- deux vice-présidents,
- un secrétaire,
- un secrétaire adjoint,
- un trésorier,
- un trésorier adjoint.
Les membres de droit et d’honneur ne peuvent être élus au Bureau.
Les membres de droit assistent, avec voix consultative, aux réunions du Conseil d’administration.
Tout membre démissionnaire pourra être remplacé par un membre coopté qui sera régulièrement élu à la plus proche assemblée générale, et dont la durée de mandat sera celle du membre remplacé.
Le Conseil d’administration peut par ailleurs s’assurer ponctuellement les conseils techniques de toute personne qualifiée, avec voix consultative.
Les membres du Conseil d’Administration ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées. Néanmoins, à la demande de l’intéressé, le Bureau peut décider de rembourser tout ou partie de frais engagés et justifiés.
L’association est dirigée par un Conseil d’administration, composé de sept à vingt membres élus par l’assemblée générale pour une durée de deux ans, renouvelables par moitié tous les ans. Les membres sont rééligibles.
Le Conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un Bureau composé de :
- un président,
- deux vice-présidents,
- un secrétaire,
- un secrétaire adjoint,
- un trésorier,
- un trésorier adjoint.
Les membres de droit et d’honneur ne peuvent être élus au Bureau.
Les membres de droit assistent, avec voix consultative, aux réunions du Conseil d’administration.
Tout membre démissionnaire pourra être remplacé par un membre coopté qui sera régulièrement élu à la plus proche assemblée générale, et dont la durée de mandat sera celle du membre remplacé.
Le Conseil d’administration peut par ailleurs s’assurer ponctuellement les conseils techniques de toute personne qualifiée, avec voix consultative.
Les membres du Conseil d’Administration ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées. Néanmoins, à la demande de l’intéressé, le Bureau peut décider de rembourser tout ou partie de frais engagés et justifiés.
Article 8 – Réunion du Conseil d’administration
Le Conseil d’administration se réunit au moins deux fois par an, sur la convocation de son Président, ou sur demande du quart de ses membres.
Un tiers au moins des membres du Conseil d’administration, présents ou représentés, est nécessaire pour la validité des délibérations.
Les délibérations sont prises à la majorité simple. En cas de partage des voix, la voix du Président est prépondérante.
Il est tenu procès-verbal par le secrétaire. Les procès-verbaux sont signés par le Président et par le secrétaire.
Article 9 – Assemblées générales
L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association, à jour du règlement de leur cotisation.
L’assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an, sur convocation du Conseil d’administration. Les membres de l’association sont convoqués au moins quinze jours avant la date fixée. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.
Le Président, assisté des membres du Bureau, préside l’assemblée et expose le rapport moral de l’association, qu’il soumet ensuite à l’approbation de l’assemblée. Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes et le bilan à l’approbation de l’assemblée.
L’assemblée générale ne peut totalement délibérer qu’en présence d’au moins un tiers de ses membres, présents ou représentés.
Article 10 – Modifications des statuts
Toute modification des statuts, proposée par deux tiers au moins des membres du Conseil d’administration, doit être approuvée par une assemblée générale extraordinaire.
L’assemblée générale extraordinaire doit se composer du tiers des membres en exercice, présents ou représentés. Si le quorum n’est pas atteint, une autre assemblée générale extraordinaire est convoquée à 15 jours au moins d’intervalle et peut délibérer sans quorum.
La dissolution de l’association ne peut être prononcée que par les deux tiers au moins des membres présents ou représentés à l’assemblée générale extraordinaire, convoquée à cet effet.
Le quorum est atteint avec un tiers de ses membres, présents ou représentés. Dans le cas où le quorum ne serait pas atteint, les dispositions de l’article 10 (alinéa 2) seraient applicables.
En cas de dissolution, l’actif sera dévolu au Musée du Théâtre Forain d’Artenay, conformément à l’article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
Article 12 – Règlement intérieur
Un règlement intérieur pourra être établi ultérieurement par le Conseil d’administration, qui le fera alors approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
Un règlement intérieur pourra être établi ultérieurement par le Conseil d’administration, qui le fera alors approuver par l’assemblée générale.
Ce règlement éventuel est destiné à fixer les divers points non prévus par les statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.
Fait à Artenay, le 9 juillet 2010
